Directeur de la publication :
Madame Christine BOUREILLE - Directrice DESSINE-MOI UNE NOUNOU
Éditeur et administrateur technique du site :
Agence Quotes
14 La Quiételais
44360 St Étienne de Montluc
Hébergement du site :
Le site est hébergé par SQUARESPACE, INC.
459 Broadway
Fifth floor
New York, NY 10013
Confidentialité et données personnelles
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :(art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).
Par l'inscription aux différents formulaires, vous autorisez expressément DESSINE-MOI UNE NOUNOU à utiliser les informations vous concernant, en particulier, les informations issues des demandes d'informations à des fins de prospection commerciale, notamment par courrier électronique, dans les conditions posées par l'article L. 34-5 du Code des postes et des communications électroniques.
Vous pouvez vous y opposer et exercer ce droit, sans frais hormis ceux liés à la transmission du refus, en adressant à DESSSINE-MOI UNE NOUNOU un courrier à l'adresse ci-dessous :
DESSINE-MOI UNE NOUNOU
3 Cour de la Brocante
44000 NANTES
Responsabilité
La responsabilité de DESSINE-MOI UNE NOUNOU ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, DESSINE-MOI UNE NOUNOU ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.
Propriété intellectuelle
Numéro de déclaration CNIL : 1430344, 1430345, 1430346
Tous les éléments du site www.dessinemoiunenounou.com, y compris logos, images et documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de DESSINE-MOI UNE NOUNOU. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et expresse de DESSINE-MOI UNE NOUNOU.
Durée
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par DESSINE-MOI UNE NOUNOU sur le site www.dessinemoiunenounou.com.
Loi applicable et compétences
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
